Comme toutes choses, les normes entourant la distribution et les circuits électriques résidentiels évoluent. Les matériaux utilisés ont changé au fil du temps et comme les commodités que nous utilisons de nos jours contiennent pratiquement toutes de l’électronique, il est essentiel que la fiabilité soit au rendez-vous. La standardisation des matériaux utilisés a été faite pour différentes raisons, dont principalement pour des raisons de sécurité et de coûts.

Dans nos maisons, la norme actuelle exige qu’une maison neuve soit munie d’un panneau de distribution à disjoncteurs (Breakers). Pendant plusieurs décennies jusqu’à la fin des années 1970, les panneaux électriques à fusibles (Fuses) étaient la norme. Bien qu’il y ait eu des modèles problématiques chez certains fabricants, la majorité des problèmes avec ce type de panneau sont les risques liés avec leur utilisation et leur entretien. Entre autres, si un fusible est remplacé par un autre de la mauvaise capacité, le circuit pourrait subir une surcharge et surchauffer, un peu comme si vous aviez l’élément d’un grille-pain à l’intérieur des murs de votre maison. À ce niveau, l’avantage du disjoncteur est qu’une fois qu’il est fixé dans le panneau, l’utilisateur ne puisse que l’activer ou le désactiver. Vous comprendrez, étant donné que les panneaux à fusibles sont plus à risques, que la plupart des grands assureurs essaient de les éviter à tout prix.

Le câblage des circuits électrique ont également évolué avec le temps. Les types de métaux utilisés actuellement pour le filage résidentiel sont en cuivre ou en aluminium. Le câblage d’aluminium est utilisé que pour l’entrée électrique principale et certains circuits à haut voltage (fournaise électrique, cuisinière). Le cuivre pour sa part est utilisé pour tout le reste du circuit électrique à l’intérieur.

Entre les années 1960 et 1980, dû à une forte hausse du prix du cuivre, les entrepreneurs se sont mis à utiliser du câblage d’aluminium pour les circuits électriques à l’intérieur de certaines résidences. Si les installations ont été faites selon les règles de l’art par un maître électricien, le câblage d’aluminium n’est pas dangereux en soi. Cependant, lorsque l’installation est inadéquate, qu’il y a utilisation d’interrupteur, de prise de courant, non conçu pour cet usage et qu’il y a des jonctions ou des connexions croisant du cuivre et de l’aluminium, les risques de surchauffe, d’arcs électriques et voir d’incendie, sont plus fréquents.

Je vous présente donc l’exemple fictif de la famille Lévesque, de Rimouski, qui a déposé une offre d’achat sur une nouvelle maison. Comme ils sont des acheteurs prudents, ceux-ci ont demandé une inspection préachat de la résidence. L’inspecteur leur a mentionné qu’il a observé la présence de câblage d’aluminium dans le circuit électrique et que le panneau de distribution était à fusible. Il leur a suggéré d’ailleurs d’en parler rapidement à leur assureur. Le jour même, en discutant avec son agent d’assurance, celui-ci lui indique qu’il ne pourra pas couvrir la résidence tant que le panneau à fusible ne sera pas remplacé par un à disjoncteur. De plus, ils devront fournir à l’assureur le rapport d’un maître électricien confirmant la conformité et le bon état du circuit électrique de la résidence.

Cet exemple fictif est la réalité de plusieurs familles québécoises chaque année. Vous devez savoir que si un assureur vous demande d’effectuer certains travaux, c’est qu’il y voit un danger d’avoir à payer pour les conséquences d’un sinistre qui pourrait être évitable, tel qu’un incendie.

Selon le Code civil du Québec (C.c.Q.), les assureurs ont le droit de connaître toutes les informations qui sont de nature à influencer leur décision de souscrire ou non à une police d’assurance et d’établir une tarification juste et équitable d’un risque. Toujours selon le même texte de loi, c’est le devoir des assurés de leur divulguer ces informations. Si tel est votre situation, il est obligatoire de mentionner cette information lors de vos demandes de soumission auprès des autres assureurs.

Quelqu’un qui omettrait ceci, volontairement ou non, pourrait, entre autres, avoir des problèmes lors d’une réclamation. L’assureur pourrait invoquer le fait que s’il avait connu cette information, lors de la prise de l’assurance, il n’aurait pas accordé la couverture du contrat et serait en droit de refuser de payer toutes les sommes en lien avec un sinistre. De plus, il serait en droit de résilier la police pour « Fausse déclaration ».

Dans une situation telle que notre exemple précédent, il faut savoir que ce n’est pas parce qu’un assureur refuse de couvrir, qu’un autre ne l’accepterait pas. Il se peut que certains travaux soient tout de même exigés. Vous aurez assurément besoin de faire appel à un cabinet ayant les ressources nécessaires pour vous donner les réponses à vos questions, d’offrir des conseils appropriés en fonction de votre réalité, ainsi que la capacité d’obtenir des soumissions malgré votre situation.

Comme c’est notre spécialité, n’hésitez pas à communiquer avec nous.

Bouchard et Associés, une division de BC ASSUR présente pour vous aider à vous assurer